Mentions légales

Propriétaire

Nom commercial : Battle Gear Shop
Responsable de publication : Gwendaëlle Bleno
N° SIRET 98448632400028
Siège social : 7 impasse des Genêts, 56460 SURZUR
Contact : Envoyer un message via le formulaire de contact

Hébergement

OVH – 2 rue Kellerman, 59100 Roubais – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Battle Gear Shop, sans que cette liste soit limitative, comprend notamment :

les modèles 3D et leurs fichiers numériques ;
les créations originales ;
les concepts de produits ;
les designs et caractéristiques visuelles des produits ;
les gammes de produits ;
les accessoires de jeux ;
les systèmes de personnalisation ;
les photographies ;
les rendus 3D ;
les illustrations ;
les vidéos ;
les textes ;
les fiches produits ;
les descriptifs ;
les graphismes ;
les logos ;
les éléments de communication ;
les chartes graphiques ;
les mises en page ;
les bases de données ;
la structure et l’architecture du site.

Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment les articles L.111-1 et suivants, L.112-1 et suivants, L.122-4, L.335-2 et suivants, ainsi que par toute autre disposition légale ou jurisprudentielle applicable.

Les créations originales de Battle Gear Shop bénéficient de la protection du droit d’auteur dès leur création, sans formalité de dépôt, lorsqu’elles remplissent les conditions d’originalité prévues par la loi.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, extraction, diffusion, commercialisation, fabrication, numérisation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Battle Gear Shop, est strictement interdite.

Cette interdiction s’applique notamment :

à la reproduction ou à l’imitation des modèles 3D ;
à la reproduction des photographies ou rendus produits par Battle Gear Shop ;
à la copie des descriptifs produits ;
à la reprise de la présentation commerciale des produits ;
à la reproduction des visuels publicitaires ;
à l’utilisation des logos ou de tout signe distinctif ;
à la reproduction des fichiers numériques ;
à toute utilisation commerciale directe ou indirecte.

Battle Gear Shop rappelle que le fait de modifier certains éléments secondaires d’une création (police d’écriture, dimensions, couleurs, icônes, proportions, orientation ou détails graphiques) ne fait pas nécessairement disparaître le risque d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux règles relatives à la concurrence déloyale lorsque les caractéristiques essentielles d’une création sont reprises.

Battle Gear Shop consacre des investissements importants en matière de recherche, conception, prototypage, développement, modélisation 3D, photographie, communication, référencement, commercialisation et amélioration continue de ses produits.

En conséquence, toute personne qui reproduirait ou s’inspirerait de manière substantielle des créations, de la présentation commerciale, de l’organisation des gammes, du concept de personnalisation, des supports de communication ou de toute autre valeur économique développée par Battle Gear Shop, afin d’en tirer un avantage concurrentiel, est susceptible d’engager sa responsabilité au titre :

de la contrefaçon, lorsque les conditions légales sont réunies ;
de la concurrence déloyale ;
du parasitisme économique ;
ainsi que de toute autre action prévue par le droit français ou européen.

Battle Gear Shop exerce une veille régulière sur les plateformes de vente, les réseaux sociaux, les marketplaces, les salons spécialisés et les sites internet afin d’identifier toute atteinte potentielle à ses droits.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu, sans préavis :

à une mise en demeure ;
à une demande de retrait auprès des hébergeurs, plateformes de vente ou moteurs de recherche ;
à un constat réalisé par commissaire de justice ;
à toute procédure amiable ou judiciaire destinée à faire cesser les atteintes constatées ;
à une demande d’indemnisation de l’intégralité du préjudice subi, comprenant notamment le manque à gagner, l’atteinte à l’image de marque, les investissements détournés, les frais de procédure et, le cas échéant, les frais engagés pour la constatation des faits.

Battle Gear Shop se réserve expressément l’ensemble de ses droits sur toutes ses créations présentes, passées et futures, qu’elles fassent ou non l’objet d’un dépôt, d’un enregistrement ou de toute autre formalité administrative.

Toute personne souhaitant reproduire, diffuser ou exploiter un contenu appartenant à Battle Gear Shop est invitée à solliciter une autorisation écrite préalable.

À défaut, Battle Gear Shop fera valoir l’ensemble des droits et recours dont elle dispose afin d’assurer la protection de ses créations, de ses investissements et de son activité.

Crédits photos

Les images utilisées sur le site internet sont attribuées à Battle Gear Shop.

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